Les présentes conditions générales régissent la vente des produits présentés sur le site de :

EURL Une Souris Verte
Angela Brabant-Chaix
22 AV DU 11 NOVEMBRE 1918
81170 CORDES-SUR-CIEL

Toute commande suppose l’adhésion aux présentes conditions générales de vente. Les commandes ne peuvent être passées qu’entre EURL Une souris verte et toute personne physique non commerçante.

1. Livraison et paiement
Les produits ne sont livrés que sur le secteur Tarn Nord Est. Vous serez livré lors de la prochaine tournée organisée sur votre secteur après la validation de votre commande.

2. Les prix
Less prix sont indiqués en Euros et tiennent compte de la T.V.A en vigueur. Ils sont garantis sous réserve d’erreur de typographie ou d’impression. Tout changement du taux de T.V.A. pourrait être répercuté immédiatement sur les prix.

3. Disponibilité des produits
Les offres de produits proposés sur ce site ne sont valables que dans la limite des stocks disponibles. En cas d’indisponibilité du produit après passation de votre commande, nous nous engageons à vous en informer dans les meilleurs délais.

4. Réserve de propriété
Les biens livrés demeureront notre propriété jusqu’à leur paiement complet.

5. Données personnelles
La collecte de vos données personnelles nous est nécessaire à la prise en compte de votre demande. Nous nous réservons le droit d’utiliser ces données le cas échéant pour une vérification de solvabilité. Toutes les données personnelles vous concernant que nous avons recueillies sont traitées avec la plus stricte confidentialité, conformément aux dispositions de notre politique de protection des données personnelles. Vous pouvez consulter notre politique de protection de vos données personnelles ici.

6. Droit applicable
En cas de litige sur l’application et l’exécution des présentes conditions générales de vente, le droit français sera seul applicable.